Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos des Reines
M. Giovannetti Jean Christophe

Numéro de dépôt :
3996001
Date de dépôt :
08/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/04/2023
Clos des Reines de Giovannetti Jean Christophe

Présentation de la marque Clos des Reines

Déposée le 8 avril 2013 par monsieur Giovannetti Jean Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Clos des Reines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur Giovannetti Jean Christophe domicilié(e) Lieu dit Padulella - 20253 - BARBAGGIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Giovannetti Jean Christophe domicilié(e) Lieu dit Padulella - 20253 - BARBAGGIO - France.

La marque Clos des Reines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996001.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos des Reines est expirée depuis le 8 avril 2023.


M. Giovannetti Jean Christophe - Lieu dit Padulella - 20253 - BARBAGGIO - France


M. Giovannetti Jean Christophe - Lieu dit Padulella - 20253 - BARBAGGIO - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) spiritueux ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).